IMPORTANT !

Les images présentées sur ce site ne peuvent en aucun cas être reproduites, quelqu'en soit la proportion (tout ou partie de l'image, retouchée ou non), que ce soit à des fins commerciales, promotionnelles, publicitaires sans l'accord préalable de l'auteur photographe .

Pour les particuliers, la copie de celles-ci est totalement interdite sur quelque support que ce soit (site internet, cd-rom, ....). Vous pouvez les commander sur un simple appel téléphonique.

Les droits d'auteurs sont régis par le code de la propriété intellectuelle du 1er Juillet 1992. [Art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle].          SIGNIFIANT!     Royalties - Copyright

Contenu des photos

Il peut arriver que nous ayons pris des images de personnes (de manière involontaire) qui ne désire pas figurer publiquement sur notre site. Dans ce cas, nous nous engageons à supprimer dans les 24 heures toutes images devant faire l'objet d'une demande d'autorisation.

Toutefois, la loi française précise très exactement la notion de droit du propriétaire sur l'image de ses biens: "Le droit de réaliser, publier, exploiter l'image des biens d'autrui, et ce sans l'autorisation du propriétaire est admis, pourvu que la reproduction et l'exploitation commerciale ne causent pas un préjudice particulier à ce dernier"

[Cour de cassation, 1ère ch. civile, 2 mai 2001.n°99-10709].

Royalties - Copyright

the images presented on this site cannot in no case to be reproduced that it is at commercial purposes, promotional, advertising without prior agreement of the photographer author. For the private individuals, the copy of those is completely prohibited on some support that it is (Internet site, CD-Rom....). The royalties are governed by the code of the intellectual property of July 1, 1992 [Art. L122-4 du Code de la Proriété Intellectuelle].